Informations Générales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site Gite Montagne sont informés des différents intervenants impliqués dans sa conception et son suivi :
Propriétaire du site : Gite Montagne
Hébergeur : OVH
- Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisation du site Gite Montagne implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
- Propriété Intellectuelle
Le contenu du site Gite Montagne (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite de Gite Montagne FR.
- Gestion des Données Personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ses données personnelles. Pour exercer ce droit, une demande peut être adressée par mail.
- Utilisation des Cookies
Le site Gite Montagne utilise des cookies afin d’optimiser l’expérience utilisateur et de recueillir des données statistiques. L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour accepter ou refuser ces cookies.
- Responsabilité
Gite Montagne FR ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
- Droit Applicable et Juridiction
Tout litige lié à l’utilisation du site Gite Montagne relève du droit français et sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents.